Permis de construire Travaux terminés

04721519M0003

Nouvelle construction

Pujols / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LACASSAGNE PUJOLS 47300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.350 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.622 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/04/2019

Décision

19/04/2019

Début chantier

13/06/2019

Fin travaux

05/12/2019

Localisation

Commune: Pujols (47215)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47300
Adresse: LACASSAGNE PUJOLS 47300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.812 m²	675 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.812 m²	675 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE PUJOLS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AN 144

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE PUJOLS

SIREN 214702151

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LACASSAGNE
Localité terrain: PUJOLS
Commune source: 47215
SIREN demandeur: 214702151
SIRET demandeur: 21470215100017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PUJOLS
Code postal demandeur: 47300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2019
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2019