Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
0920042000260
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
76 RUE DES BOURGUIGNONS ASNIERES-SUR-SEINE 92600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.333 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
24/11/2020
Décision
24/11/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Asnieres-Sur-Seine (92004)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92600
- Adresse
- 76 RUE DES BOURGUIGNONS ASNIERES-SUR-SEINE 92600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 423 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 232 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.927 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 232 m2 |
| Commerce | 2.927 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 232 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- MERCIALYS
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- AH 56
- Parcelle 2
- AH 57
- Parcelle 3
- AH 58
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD LE MINTIER DE LA MOTTE BASSE
Administrateur - né(e) en 1963
DOMINIQUE DELOCHE DE NOYELLE (DUDAN)
Administrateur - né(e) en 1954
JEAN-LOUIS CONSTANZA
Administrateur - né(e) en 1961
MAËL AOUSTIN
Administrateur - né(e) en 1980
PASCALE ROQUE (FOULON)
Administrateur - né(e) en 1961
STÉPHANIE BENSIMON
Administrateur - né(e) en 1976
VICTOIRE BOISSIER
Administrateur - né(e) en 1967
VINCENT RAVAT
Directeur Général, Administrateur - né(e) en 1974
ERIC LE GENTIL
Président du conseil d'administration - né(e) en 1960
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
OLIVIER GALLEZOT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977
JEAN-ROCH MICHEL VARON
Président de SAS - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERNARD GROUSSIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959
BENEDICTE BREANT (DELIENS)
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 76
- Voie terrain
- RUE DES BOURGUIGNONS
- Localité terrain
- ASNIERES-SUR-SEINE
- Commune source
- 92004
- SIREN demandeur
- 424064707
- SIRET demandeur
- 42406470700054
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
- Code postal demandeur
- 75002
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2020-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 24/11/2020
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000284
Asnieres Sur Seine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000289
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000243
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000230
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 21 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000249
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000235
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 16 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920042000229
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042600002
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 42 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500054
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 87,90 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500053
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 88,50 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500052
Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 91 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042500023
Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 8
Surface : 396,10 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920042400064
Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 51
Surface : 3.235 m2