Permis de construire Travaux terminés

09305120C0108

Nouvelle construction

Noisy-Le-Grand / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 76 - AVENUE EMILE COSSONNEAU NOISY-LE-GRAND 93160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.001 m²

Surface démolie

132 m²

Surface du terrain

1.463 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/03/2021

Décision

15/03/2021

Début chantier

12/10/2021

Fin travaux

21/02/2024

Localisation

Commune: Noisy-Le-Grand (93051)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93160
Adresse: 76 - AVENUE EMILE COSSONNEAU NOISY-LE-GRAND 93160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 132 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 132 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	132 m²	2.001 m²	132 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 1
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV DILARA
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AZ 159
Parcelle 2: AZ 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV DILARA

SIREN 890971971

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RESUL KALKAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

894190735

SIREN 894190735

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 76 -
Voie terrain: AVENUE EMILE COSSONNEAU
Localité terrain: NOISY-LE-GRAND
Commune source: 93051
SIREN demandeur: 890971971
SIRET demandeur: 89097197100019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NOISY-LE-GRAND
Code postal demandeur: 93160
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 12/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 21/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/04/2021