Permis de construire Travaux terminés

09304917C0041

Nouvelle construction

Neuilly Plaisance / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 8TER AV DANIELLE CASANOVA NEUILLY PLAISANCE

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

194 m²

Surface démolie

38 m²

Surface du terrain

612 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/07/2018

Autorisation

21/11/2017

Décision

21/11/2017

Début chantier

17/07/2018

Fin travaux

15/12/2019

Localisation

Commune: Neuilly Plaisance (93049)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 75018
Adresse: 8TER AV DANIELLE CASANOVA NEUILLY PLAISANCE

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 38 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 38 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	194 m²	0 m²	0 m²
Locaux	38 m²	0 m²	38 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 3978

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8TER
Voie terrain: AV DANIELLE CASANOVA
Localité terrain: NEUILLY PLAISANCE
Commune source: 93049
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75018
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 17/07/2018
Date réelle d’autorisation: 21/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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