Permis de construire Travaux terminés

08607613C0006

Nouvelle construction

Cisse / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RTE DE POITIERS LES EGORNIERES CISSE 86170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

670 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.507 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/01/2016

Autorisation

03/06/2013

Décision

03/06/2013

Début chantier

02/03/2015

Fin travaux

04/01/2016

Localisation

Commune: Cisse (86076)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86170
Adresse: RTE DE POITIERS LES EGORNIERES CISSE 86170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	335 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	335 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: O C M A
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

O C M A

SIREN 792959082

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARINE LIVERTOUT (MONY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

FRANCK LIVERTOUT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE POITIERS
Lieu-dit terrain: LES EGORNIERES
Localité terrain: CISSE
Commune source: 86076
SIREN demandeur: 792959082
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: CISSE
Code postal demandeur: 86170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 04/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/01/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2014