Permis de construire Autorisé

06014313B0007

Nouvelle construction

Chaumont-En-Vexin / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RTE DE NOAILLES CHAUMONT-EN-VEXIN 60240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/11/2013

Décision

25/11/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaumont-En-Vexin (60143)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60240
Adresse: RTE DE NOAILLES CHAUMONT-EN-VEXIN 60240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.363 m²	180 m²
Commerce	1.363 m²	180 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES BRUMES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 70

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES BRUMES

SIREN 450281019

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-JOSE EMMA BOURBIER (DOBBELAERE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

PATRICE JEAN MARIE LEON BOURBIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

SEBASTIEN BOURBIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

STEPHANE JEAN MARIE BOURBIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

SABINE HELENE DUCARUGE (BOURBIER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

822315156

SIREN 822315156

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE NOAILLES
Localité terrain: CHAUMONT-EN-VEXIN
Commune source: 60143
SIREN demandeur: 450281019
SIRET demandeur: 45028101900015
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CHAUMONT-EN-VEXIN
Code postal demandeur: 60240
Nombre de chambres: 10
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/11/2013
Type de service public: Non rempli

Chaumont-En-Vexin, Oise

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 11 m²