Permis de construire Autorisé

06013921T0004

Non renseigné

Chambly / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 113 RUE DE LA CHEVALERIE CHAMBLY 60230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.252 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/02/2022

Décision

14/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chambly (60139)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60230
Adresse: 113 RUE DE LA CHEVALERIE CHAMBLY 60230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAG IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 103
Parcelle 2: AD 102
Parcelle 3: AD 101

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BAG IMMOBILIER

SIREN 403290711

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE MONIQUE JOSETTE GOUSSEAUX (DELBAUVE )

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 113
Voie terrain: RUE DE LA CHEVALERIE
Localité terrain: CHAMBLY
Commune source: 60139
SIREN demandeur: 403290711
SIRET demandeur: 40329071100056
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BEAUMONT-SUR-OISE
Code postal demandeur: 95260
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/02/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/10/2021

06013921T0003

Chambly, Oise

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/05/2021

Chambly, Oise

Nouvelle construction

Chambly, Oise

Logements : - Surface : -