Permis de construire Autorisé

08410914N0002

Extension de surface sans transformation

Saint-Hippolyte-Le-Graveyron / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 120 CHEM DE LONG SERRE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON 84330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

380 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.752 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/06/2014

Décision

13/06/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Hippolyte-Le-Graveyron (84109)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84330
Adresse: 120 CHEM DE LONG SERRE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON 84330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	319 m²	190 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	264 m²	190 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LE GRAVEYRON
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 380
Parcelle 2: B 75
Parcelle 3: B 60A

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LE GRAVEYRON

SIREN 435398623

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE SANTORO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

ANNIE MINAZZOLI (DEQUATRE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

BERNARD FORESTIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

DANIEL SANTORO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

DIDIER LONGERON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

JEAN-CLAUDE ALBAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

MIREILLE ALBAN (BESSAC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

PHILIPPE SAUVAGE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

YVES MINAZZOLI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

ANNE MARIE FORESTIER (ARNAUD)

Gérant - né(e) en 1953

SEBASTIEN ALBAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Société liée

523652451

SIREN 523652451

Société liée

BERTHY

SIREN 523640274

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDINE MARGUERITE MORIN (DUBOIS)

Autre - né(e) en 1944

BENEDICTE SOPHIE MORIN

Gérant - né(e) en 1969

CAMILLE SEVERINE MORIN

Gérant - né(e) en 1972

ROBERT PHILIPPE MORIN

Gérant - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 120
Voie terrain: CHEM DE LONG SERRE
Localité terrain: SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
Commune source: 84109
SIREN demandeur: 435398623
SIRET demandeur: 43539862300015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
Code postal demandeur: 84330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/06/2014
Type de service public: Non rempli

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