Permis de construire Travaux terminés

05776719N0006

Nouvelle construction

Stuckange / Moselle / Grand Est

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Adresse ROUTE NATIONALE - PARCELLE STUCKANGE 57970

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.627 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

20/01/2020

Décision

20/01/2020

Début chantier

16/10/2020

Fin travaux

07/11/2022

Localisation

Commune: Stuckange (57767)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57970
Adresse: ROUTE NATIONALE - PARCELLE STUCKANGE 57970

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.627 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 44
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 44
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 21
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA SAPINIERE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 41 1
Parcelle 2: 41 2
Parcelle 3: 41 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA SAPINIERE

SIREN 812278265

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE FRANCIS PAUL WEBER

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE NATIONALE - PARCELLE
Localité terrain: STUCKANGE
Commune source: 57767
SIREN demandeur: 812278265
SIRET demandeur: 81227826500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GUENTRANGE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 20/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 07/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 44
Type d’annexe: Pas d’annexe

Stuckange, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²