Permis de construire Autorisé

04409823F0002

Non renseigné

Missillac / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LA PETITE LANDE MISSILLAC 44780

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

59.888 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/10/2023

Décision

16/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Missillac (44098)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44780
Adresse: LA PETITE LANDE MISSILLAC 44780

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA CLARTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZA 127
Parcelle 2: ZA 129
Parcelle 3: ZA 131

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA CLARTE

SIREN 431694991

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE HELENE MARIE ROUSSE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

ALAIN GERMAIN EMMANUEL CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

ARNAUD DESIRE PHILIPPE CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

BRIEUC VICTOR CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

CAROLINE CELINE MARIE CORVEC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

CATHERINE MARIE GERMAINE CORVEC-LASCH (CORVEC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

CELINE NATHALIE CATHERINE CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

CLAIRE VIRGINIE CAROLINE CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

EMMANUELLE FRANCOISE MICHELLE ANEZOT-LALLEMAND (CHARIER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

HERVE FRANCOIS ALAIN CORVEC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

JEANNE MARIE ALICE ROUSSE-DE MARLIAVE (ROUSSE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

JONATHAN FLAVIEN CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

JULIETTE MARIE EMILIE ROUSSE-THEBAUD (ROUSSE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

LUCIE CELINE CORVEC-THOBY (CORVEC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

MARC JOSEPH MARIE CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

MARIE-ANNE MARIE ANNE CORVEC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

MARION YVONNE COURAUD (CORVEC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

MIALY LASCH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

MICHEL AUGUSTE MARIE CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

PIERRE-YVES FRANCOIS CHARIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

Associé indéfiniment responsable

812993103

SIREN 812993103

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PETITE LANDE
Localité terrain: MISSILLAC
Commune source: 44098
SIREN demandeur: 431694991
SIRET demandeur: 43169499100024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: HERBIGNAC
Code postal demandeur: 44410
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/10/2023

Missillac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²