Permis d amenager Annulé

08500612C0001

Non renseigné

Apremont / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA PARENTIERE APREMONT 85220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/07/2015

Autorisation

19/01/2013

Décision

19/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Apremont (85006)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85220
Adresse: RUE DE LA PARENTIERE APREMONT 85220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 1355
Parcelle 2: B 1354
Parcelle 3: B 1108

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DT CREATEUR D'ESPACES DURABLES (DOMAINE DES CINQ ROUTES)

SIREN 789064995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PARENTIERE
Localité terrain: APREMONT
Commune source: 85006
SIREN demandeur: 789064995
SIRET demandeur: 78906499500010
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: PAULX
Code postal demandeur: 44270
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-01
Date réelle de dépôt: 08/07/2015
Date réelle d’autorisation: 19/01/2013

Dossiers potentiellement liés

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