Permis de construire Travaux terminés

0380652120001

Non renseigné

Chabons / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6 RUE DE L'EGLISE CHABONS 38690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

20 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/11/2024

Autorisation

08/02/2021

Décision

08/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chabons (38065)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38690
Adresse: 6 RUE DE L'EGLISE CHABONS 38690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 499

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: CHABONS
Commune source: 38065
Localité demandeur: CHABONS
Code postal demandeur: 38690
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202411
Date réelle de dépôt: 28/11/2024
Date réelle d’autorisation: 08/02/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/10/2021