Permis de construire Autorisé

05931323C0004

Extension de surface sans transformation

Hordain / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 3 AVENUE JEAN MONET HORDAIN 59111

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.877.363 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/03/2024

Décision

19/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hordain (59313)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59111
Adresse: 3 AVENUE JEAN MONET HORDAIN 59111

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	173.063 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STELLANTIS N.V
Code juridique demandeur: 3120
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 837
Parcelle 2: A 953
Parcelle 3: A 1535

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STELLANTIS N.V

SIREN 879786085

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER CHEREAU

Autre - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENUE JEAN MONET
Localité terrain: HORDAIN
Commune source: 59313
SIREN demandeur: 879786085
SIRET demandeur: 87978608500040
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MONTBELIARD
Code postal demandeur: 25200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/03/2024
Type de service public: Non rempli

Hordain, Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²