Permis de demolir Autorisé

0620191600001

Non renseigné

Aix-Noulette / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse CHEMIN DES AULNES AIX-NOULETTE 62160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.846 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

13/09/2016

Décision

13/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aix-Noulette (62019)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62160
Adresse: CHEMIN DES AULNES AIX-NOULETTE 62160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D.P.V
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 19

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D.P.V

SIREN 519114433

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE VARET

Gérant - né(e) en 1960

Associé indéfiniment et solidairement responsable

517952503

SIREN 517952503

Associé indéfiniment et solidairement responsable

518279435

SIREN 518279435

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES AULNES
Localité terrain: AIX-NOULETTE
Commune source: 62019
SIREN demandeur: 519114433
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MAZINGARBE
Code postal demandeur: 62670
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201612
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 13/09/2016

Aix-Noulette, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 206 m²