Permis de construire Travaux terminés

09202319B0094

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 5 RUE DE LA BOURCILLIERE CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

512 m²

Surface démolie

80 m²

Surface du terrain

384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/03/2020

Décision

02/03/2020

Début chantier

20/12/2023

Fin travaux

21/12/2023

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 5 RUE DE LA BOURCILLIERE CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 80 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 80 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	80 m²	261 m²	80 m²	0 m²
Locaux	0 m²	251 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 1
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA BOURCILLIERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BP 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA BOURCILLIERE

SIREN 840706915

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC JEAN ARVISET

Gérant - né(e) en 1971

GILLES STEPHANE BASSALI

Gérant - né(e) en 1974

Autre

FRA-INVEST

SIREN 834874844

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE MARIE-MADELEINE FABIENNE ARVISET (ROUSSEAU)

Autre - né(e) en 1969

FREDERIC JEAN ARVISET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Autre

GB'S INVEST

SIREN 835196775

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE ADOLPHE

Autre - né(e) en 1974

GILLES BASSALI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DE LA BOURCILLIERE
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 840706915
SIRET demandeur: 84070691500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CLAMART
Code postal demandeur: 92140
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 21/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clamart, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 43 Surface : 3.259 m²