Declaration prealable Autorisé

0180721430001

Nouvelle construction

Cornusse / Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse RUE DES CHAUMES LE BOURG CORNUSSE 18350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

8 m²

Surface du terrain

2.332 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/05/2014

Décision

24/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cornusse (18072)
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 18350
Adresse: RUE DES CHAUMES LE BOURG CORNUSSE 18350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 8 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 4 m²
Service public démoli: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4 m²	9 m²	4 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	4 m²	9 m²	4 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE DU CHER
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 190
Parcelle 2: AC 131

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE DU CHER (SDE 18)

SIREN 241800549

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.