Permis de construire Travaux terminés

0041431800025

Transformation avec extension de surface

Oraison / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES BUISSONNADES ORAISON 04700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

62 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.094 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

06/12/2018

Décision

06/12/2018

Début chantier

24/01/2019

Fin travaux

21/09/2019

Localisation

Commune: Oraison (04143)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04700
Adresse: LES BUISSONNADES ORAISON 04700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	62 m²	0 m²	0 m²	32 m²
Locaux	32 m²	0 m²	0 m²	32 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PAULJEAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: YA 130
Parcelle 2: YA 131
Parcelle 3: YA 133

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PAULJEAN

SIREN 403519184

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE DERUISSAUX (ESTANISLAO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

ALAIN DERUISSAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BUISSONNADES
Localité terrain: ORAISON
Commune source: 04143
SIREN demandeur: 403519184
SIRET demandeur: 40351918400036
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ORAISON
Code postal demandeur: 04700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 06/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 24/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 21/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 31/08/2018

0041431800057

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/07/2018

0041431800047

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2018

0041431800022

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2019

0041431800041

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 184 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2019

0041431800040

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 143 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2019

0041431800036

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2019

0041431800037

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

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Mis à jour ce mois-ci 13/02/2019

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Logements : 1 Surface : 86 m²

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Logements : 1 Surface : 100 m²

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Logements : 1 Surface : 101 m²

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0041432500138

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2025

0041432500030

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/11/2025

0041432500022

Oraison, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²