Permis de construire Travaux terminés

04421517Y1201

Nouvelle construction

Vertou / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 5 RUE DE LA ROUSSELIERE VERTOU 44120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

212 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/01/2018

Décision

19/01/2018

Début chantier

20/04/2018

Fin travaux

21/12/2018

Localisation

Commune: Vertou (44215)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44120
Adresse: 5 RUE DE LA ROUSSELIERE VERTOU 44120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KOOMMI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: EH 99
Parcelle 2: EH 309

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KOOMMI

SIREN 831430079

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BEAURPERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

KARINE BEAURPERE (MADERE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

MICHELE BEAURPERE (BORDIER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

VALERIE BEAURPERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

OLIVIER BEAURPERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DE LA ROUSSELIERE
Localité terrain: VERTOU
Commune source: 44215
SIREN demandeur: 831430079
SIRET demandeur: 83143007900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: REZE
Code postal demandeur: 44400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vertou, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m²