Permis de construire Autorisé

08300619A0002

Transformation avec extension de surface

Artigues / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 00 LA MONGESTINE RD561 ARTIGUES 83560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

250 m²

Surface démolie

117 m²

Surface du terrain

1.081.122 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/12/2019

Décision

02/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artigues (83006)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83560
Adresse: 00 LA MONGESTINE RD561 ARTIGUES 83560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 117 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 95 m²
Locaux démolis: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	568 m²	0 m²	95 m²	87 m²	45 m²
Locaux	883 m²	125 m²	22 m²	138 m²	180 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	180 m²
Agricole	723 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HGOZ WINE DOMAINS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 10
Parcelle 2: B 11
Parcelle 3: B 12

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HGOZ WINE DOMAINS

SIREN 824960934

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE GOZLAN (GASTALDELLO)

Directeur Général - né(e) en 1974

HARRY PIERRE GOZLAN

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 00
Voie terrain: LA MONGESTINE
Lieu-dit terrain: RD561
Localité terrain: ARTIGUES
Commune source: 83006
SIREN demandeur: 824960934
SIRET demandeur: 82496093400019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE
Code postal demandeur: 13090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/12/2019
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2019

08300619A0003

Artigues, Var

Artigues, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²