Permis de construire Autorisé

00409413J0043

Nouvelle construction

Greoux-Les-Bains / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse VALLONGUE GREOUX-LES-BAINS 04800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

306 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.355.653 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/01/2014

Autorisation

30/03/2014

Décision

30/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Greoux-Les-Bains (04094)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04800
Adresse: VALLONGUE GREOUX-LES-BAINS 04800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	153 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	153 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLAIREGREOUX5
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 379

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOLAIREGREOUX5

SIREN 510923477

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

ENGIE GREEN FRANCE

SIREN 478826753

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL RENARD

Directeur Général - né(e) en 1975

ALEXANDRE COSQUER

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VALLONGUE
Localité terrain: GREOUX-LES-BAINS
Commune source: 04094
SIREN demandeur: 510923477
SIRET demandeur: 51092347700036
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75009
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 30/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/03/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

Greoux-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 267 m²