Permis de construire Travaux terminés

0010321800008

Extension de surface sans transformation

Beligneux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 265 CHEMI DU DERONTET BELIGNEUX 01360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

341 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.069 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/07/2019

Autorisation

19/07/2017

Décision

19/07/2017

Début chantier

01/04/2019

Fin travaux

14/07/2019

Localisation

Commune: Beligneux (01032)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01360
Adresse: 265 CHEMI DU DERONTET BELIGNEUX 01360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	857 m²	341 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI YTTRIUM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0C 3469
Parcelle 2: 0C 3470
Parcelle 3: 0C 3473

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI YTTRIUM

SIREN 791857865

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO SIMPLEX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

DAVID PONCIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

523753457

SIREN 523753457

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 265
Voie terrain: CHEMI DU DERONTET
Localité terrain: BELIGNEUX
Commune source: 01032
SIREN demandeur: 791857865
SIRET demandeur: 79185786500012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BELIGNEUX
Code postal demandeur: 01360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 14/07/2019
Date réelle d’autorisation: 19/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 14/07/2019
Type de service public: Non rempli

Beligneux, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²