Permis de construire Autorisé

04031021X0124

Nouvelle construction

Soustons / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse GUICHENEY SOUSTONS 40140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.872 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

523 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/06/2022

Décision

02/06/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Soustons (40310)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40140
Adresse: GUICHENEY SOUSTONS 40140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.872 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 61
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 61
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 33
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 24
Accession sociale hors PTZ: 18
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OIHANA 3
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AE 349

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OIHANA 3

SIREN 908495732

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

797682267

SIREN 797682267

Gérant et associé indéfiniment responsable

SAGIM IMMOBILIER

SIREN 812226967

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL SAGARDIA

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSEIL (FAC)

SIREN 383824240

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES CAUSSADE

Gérant - né(e) en 1974

JEAN-MARC CHASSERIAUD

Gérant - né(e) en 1968

PIERRE STÉPHANE JOUTEUX

Gérant - né(e) en 1992

SAMUEL BISCAY

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GUICHENEY
Localité terrain: SOUSTONS
Commune source: 40310
SIREN demandeur: 908495732
SIRET demandeur: 90849573200012
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MAGESCQ
Code postal demandeur: 40140
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 61
Type d’annexe: Pas d’annexe

Soustons, Landes

Nouvelle construction

Logements : 80 Surface : 4.786,50 m²