Permis de construire Autorisé

0690692500031

Transformation avec extension de surface

Craponne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 IMPASSE DES BOULEAUX CRAPONNE 69290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

73 m²

Surface démolie

21 m²

Surface du terrain

480 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/02/2026

Décision

24/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Craponne (69069)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: 3 IMPASSE DES BOULEAUX CRAPONNE 69290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: AFU
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 21 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 21 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	331 m²	73 m²	21 m²	310 m²	310 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AKCEO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AE 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AKCEO

SIREN 809788482

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL DANIEL ROBERT PERRIER-DAVID

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: AFU
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: IMPASSE DES BOULEAUX
Localité terrain: CRAPONNE
Commune source: 69069
SIREN demandeur: 809788482
SIRET demandeur: 80978848200036
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHARBONNIERES LES BAINS
Code postal demandeur: 69260
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 24/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 3
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²