Permis de construire Chantier commencé

06405713X1011

Extension de surface sans transformation

Arthez De Bearn / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 ALL DES SPORTS ET LOISIRS ARTHEZ DE BEARN 64370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

448 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.658 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

12/02/2014

Décision

12/02/2014

Début chantier

28/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arthez De Bearn (64057)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64370
Adresse: 1 ALL DES SPORTS ET LOISIRS ARTHEZ DE BEARN 64370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.225 m²	448 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.225 m²	448 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 1182
Parcelle 2: AB 765

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALL DES SPORTS ET LOISIRS
Localité terrain: ARTHEZ DE BEARN
Commune source: 64057
Localité demandeur: ARTHEZ DE BEARN
Code postal demandeur: 64370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 12/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/07/2014
Type de service public: Culture et loisir

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