Permis de construire Travaux terminés

04612714G0109

Nouvelle construction

Gourdon / Lot / Occitanie

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Adresse LES HERMISSENS-SUD GOURDON 46300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/11/2017

Autorisation

19/11/2014

Décision

19/11/2014

Début chantier

02/02/2015

Fin travaux

13/11/2017

Localisation

Commune: Gourdon (46127)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46300
Adresse: LES HERMISSENS-SUD GOURDON 46300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	550 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	550 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYDED DU LOT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AK 42
Parcelle 2: AK 450

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYDED DU LOT

SIREN 453372997

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE CLAUDE MAGOT

Autre - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES HERMISSENS-SUD
Localité terrain: GOURDON
Commune source: 46127
SIREN demandeur: 453372997
SIRET demandeur: 45337299700016
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: CATUS
Code postal demandeur: 46150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 13/11/2017
Date réelle d’autorisation: 19/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 13/11/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/11/2014