Permis de construire Travaux terminés

06728222R0007

Nouvelle construction

Marlenheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 6 RUE DE LA GARE MARLENHEIM 67520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.212 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.925 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

22/08/2022

Décision

22/08/2022

Début chantier

01/06/2023

Fin travaux

15/10/2025

Localisation

Commune: Marlenheim (67282)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67520
Adresse: 6 RUE DE LA GARE MARLENHEIM 67520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.212 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 23
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 23
Démolis: 0
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RESIDENCE DES LYS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 6 141
Parcelle 2: 6 208
Parcelle 3: 6 210

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE DES LYS

SIREN 904440708

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK BONTZ

Gérant - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

SB IMMOBILIER

SIREN 899387682

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK WILLIAM SIDNEY BONTZ

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA GARE
Localité terrain: MARLENHEIM
Commune source: 67282
SIREN demandeur: 904440708
SIRET demandeur: 90444070800017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MOLSHEIM
Code postal demandeur: 67120
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 22/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 23
Type d’annexe: Pas d’annexe

Marlenheim, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²