Logements créés
1
Permis de construire
Annulé
02627914N0003
Transformation avec extension de surface
Adresse
VLGE LA ROCHETTE-DU-BUIS 26170
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
15 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
590 m2
Dates du dossier
Dépôt
23/01/2020
Autorisation
20/11/2014
Décision
20/11/2014
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Rochette-Du-Buis (26279)
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 26170
- Adresse
- VLGE LA ROCHETTE-DU-BUIS 26170
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 89 m2 |
| Locaux | 89 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 89 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 89 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- C 630
- Parcelle 2
- C 808
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- VLGE
- Localité terrain
- LA ROCHETTE-DU-BUIS
- Commune source
- 26279
- Localité demandeur
- LA ROCHETTE-DU-BUIS
- Code postal demandeur
- 26170
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-11
- Date réelle de dépôt
- 23/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 20/11/2014
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0262792500001
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
02627919N0001
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 35 m2
Permis de construire
02627917N0001
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
02627913N0001
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 64 m2
Declaration prealable
0262792600001
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 36 m2
Declaration prealable
02627922N0002
La Rochette-Du-Buis, Drôme
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2