Permis de construire Chantier commencé

07418816B0005

Nouvelle construction

Montriond / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE L'ELE MONTRIOND 74110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

566 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.255 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/04/2016

Décision

19/04/2016

Début chantier

25/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montriond (74188)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74110
Adresse: ROUTE DE L'ELE MONTRIOND 74110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	566 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMOBAT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 455
Parcelle 2: AH 450
Parcelle 3: AH 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMOBAT

SIREN 479235004

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC PLANCHAMP

Président de SAS - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE L'ELE
Localité terrain: MONTRIOND
Commune source: 74188
SIREN demandeur: 479235004
SIRET demandeur: 47923500400013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTRIOND
Code postal demandeur: 74110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

Permis de construire

16/03/2017

07418816B0031

Montriond, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 181 m²

Permis de construire

14/02/2017

07418816B0032

Montriond, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 226 m²

Permis de construire

13/02/2017

07418816B0030

Montriond, Haute-Savoie

Montriond, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 368 m²