Permis de construire Autorisé

0422182300120

Nouvelle construction

Saint-Etienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 23 RUE DES TROIS GLORIEUSES SAINT-ETIENNE 42000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.366 m²

Surface démolie

1.206 m²

Surface du terrain

3.089 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Décision

16/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Etienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: 23 RUE DES TROIS GLORIEUSES SAINT-ETIENNE 42000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.206 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 603 m²
Commerce démoli: 603 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	603 m²	2.984 m²	603 m²
Commerce	603 m²	382 m²	603 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEVELOPPEMENT DU FOREZ
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: CT 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEVELOPPEMENT DU FOREZ

SIREN 880664479

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

834019556

SIREN 834019556

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE DES TROIS GLORIEUSES
Localité terrain: SAINT-ETIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 880664479
SIRET demandeur: 88066447900016
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT-ETIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/11/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2023