Permis de construire Chantier commencé

05609415C0002

Non renseigné

Kervignac / Morbihan / Bretagne

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Adresse ALL DES SPORTS KERVIGNAC 56700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/05/2015

Décision

26/05/2015

Début chantier

01/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Kervignac (56094)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56700
Adresse: ALL DES SPORTS KERVIGNAC 56700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU PENHER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: YC 385P

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU PENHER

SIREN 417909066

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CAMILLE HENRI ROBIC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

MARIE MARTINE ROBIC

Autre - né(e) en 1988

SIMONE ROBIC (QUIDU)

Gérant - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALL DES SPORTS
Localité terrain: KERVIGNAC
Commune source: 56094
SIREN demandeur: 417909066
SIRET demandeur: 41790906600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: KERVIGNAC
Code postal demandeur: 56700
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 04/03/2015