Permis de construire Travaux terminés

07310313C1029

Nouvelle construction

Drumettaz-Clarafond / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DE LA MOELLE LE DONJON DRUMETTAZ-CLARAFOND 73420

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.244 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/05/2014

Décision

23/05/2014

Début chantier

17/03/2015

Fin travaux

27/03/2017

Localisation

Commune: Drumettaz-Clarafond (73103)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73420
Adresse: CHEM DE LA MOELLE LE DONJON DRUMETTAZ-CLARAFOND 73420

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.244 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 35
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES PROMOTION 2
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 66
Parcelle 2: B 65
Parcelle 3: B 63P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EUROPEAN HOMES PROMOTION 2

SIREN 479653891

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment et solidairement responsable

EUROPEAN HOMES CENTRE

SIREN 479322562

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BASTOS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

ANTOINE FAVERIS

Directeur Général - né(e) en 1974

ALINE GOURVES

Président de SAS - né(e) en 1962

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

EUROPEAN HOMES FRANCE

SIREN 784818122

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Associé indéfiniment et solidairement responsable

EUROPEAN HOMES OUEST

SIREN 479321713

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA MOELLE
Lieu-dit terrain: LE DONJON
Localité terrain: DRUMETTAZ-CLARAFOND
Commune source: 73103
SIREN demandeur: 479653891
SIRET demandeur: 47965389100016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Drumettaz-Clarafond, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 138 m²