Permis d amenager Travaux terminés

0691711700004

Non renseigné

Sain Bel / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DES GRANDES TERRES LES ALOUETTES SAIN BEL 69210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.176 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/01/2018

Décision

10/01/2018

Début chantier

10/02/2018

Fin travaux

11/04/2018

Localisation

Commune: Sain Bel (69171)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69210
Adresse: CHEMI DES GRANDES TERRES LES ALOUETTES SAIN BEL 69210

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0U 1410

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DES GRANDES TERRES
Lieu-dit terrain: LES ALOUETTES
Localité terrain: SAIN BEL
Commune source: 69171
Localité demandeur: SOURCIEUX LES MINES
Code postal demandeur: 69210
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 11/04/2018

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2018