Permis de construire Travaux terminés

0771091400004

Transformation avec extension de surface

Chenoise / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 43 RUE DE LA FORET CHENOISE 77160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

38 m²

Surface du terrain

1.429 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2015

Autorisation

06/03/2015

Décision

06/03/2015

Début chantier

01/09/2015

Fin travaux

06/09/2016

Localisation

Commune: Chenoise (77109)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77160
Adresse: 43 RUE DE LA FORET CHENOISE 77160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 38 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 19 m²
Service public démoli: 19 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	197 m²	50 m²	19 m²	89 m²	89 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	72 m²	50 m²	19 m²	0 m²	89 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 1114
Parcelle 2: E 1116
Parcelle 3: E 1118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS

SIREN 200037133

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 43
Voie terrain: RUE DE LA FORET
Localité terrain: CHENOISE
Commune source: 77109
SIREN demandeur: 200037133
SIRET demandeur: 20003713300010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PROVINS
Code postal demandeur: 77160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/09/2015
Date réelle d’autorisation: 06/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/09/2016
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Santé

Chenoise, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²