Permis de construire Autorisé

0812302500002

Diminution de surface sans transformation

Rosieres / Tarn / Occitanie

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Adresse 713 CH D ALBI ROSIERES 81400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

72.073 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/08/2025

Décision

07/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rosieres (81230)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81400
Adresse: 713 CH D ALBI ROSIERES 81400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12 m²
Agricole démoli: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	423 m²	2 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	423 m²	2 m²	12 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU TROUAN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZH 66
Parcelle 2: ZH 67

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 713
Voie terrain: CH D ALBI
Localité terrain: ROSIERES
Commune source: 81230
SIREN demandeur: 912736410
SIRET demandeur: 91273641000016
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: ROSIERES
Code postal demandeur: 81400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/08/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2025

0812302500018

Rosieres, Tarn

Rosieres, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²