Permis d amenager Autorisé

0692432000005

Nouvelle construction

Tarare / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE JEAN BAPTISTE MARTIN TARARE 69170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

698 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/03/2021

Décision

21/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tarare (69243)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69170
Adresse: 1 RUE JEAN BAPTISTE MARTIN TARARE 69170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	698 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	698 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER DE TARARE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AS 264
Parcelle 2: AS 231
Parcelle 3: AS 258

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE JEAN BAPTISTE MARTIN
Localité terrain: TARARE
Commune source: 69243
SIREN demandeur: 266900232
SIRET demandeur: 26690023200080
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: TARARE
Code postal demandeur: 69170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/03/2021
Type de service public: Plusieurs types renseignés

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