Permis de construire Chantier commencé

0381022110006

Nouvelle construction

Chezeneuve / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU GRANDPRE CHEZENEUVE 38300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

255 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.145 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/09/2021

Décision

23/09/2021

Début chantier

01/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chezeneuve (38102)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: CHEMIN DU GRANDPRE CHEZENEUVE 38300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	255 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOURNAY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 464

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOURNAY

SIREN 539199612

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE NICOLE FRANCOISE BERGER

Autre - né(e) en 1987

ROMAIN BERGER

Gérant - né(e) en 1990

Autre

BERGER & BERGER

SIREN 887617728

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE NICOLE FRANCOISE BERGER

Gérant - né(e) en 1987

ROMAIN PAUL MICHEL BERGER

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU GRANDPRE
Localité terrain: CHEZENEUVE
Commune source: 38102
SIREN demandeur: 539199612
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BADINIERES
Code postal demandeur: 38300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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