Declaration prealable Autorisé

04214923A0086

Transformation avec diminution de surface

Montrond Les Bains / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6355 RUE DE PLANCIEUX MONTROND LES BAINS 42210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

1.215 m²

Surface du terrain

5.497 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/09/2023

Décision

25/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrond Les Bains (42149)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42210
Adresse: 6355 RUE DE PLANCIEUX MONTROND LES BAINS 42210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.215 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.215 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.465 m²	1.215 m²	250 m²	250 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	250 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLAIRE CARRELAGE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLAIRE CARRELAGE

SIREN 423932318

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

815034392

SIREN 815034392

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 6355 RUE DE PLANCIEUX
Localité terrain: MONTROND LES BAINS
Commune source: 42149
SIREN demandeur: 423932318
SIRET demandeur: 42393231800011
Code APE demandeur: 47.53Z
Localité demandeur: MONTROND-LES-BAINS
Code postal demandeur: 42210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/09/2023
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/02/2024