Declaration prealable Autorisé

04616016F0023

Transformation avec diminution de surface

Latronquiere / Lot / Occitanie

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Adresse DES CHEVALIERS DE MALTE LATRONQUIERE 46210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

54 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/09/2016

Décision

28/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Latronquiere (46160)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46210
Adresse: DES CHEVALIERS DE MALTE LATRONQUIERE 46210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 54 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 27 m²
Commerce démoli: 27 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	100 m²	0 m²	100 m²	0 m²
Locaux	327 m²	27 m²	300 m²	400 m²
Commerce	327 m²	27 m²	300 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	400 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 251

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DES CHEVALIERS DE MALTE
Localité terrain: LATRONQUIERE
Commune source: 46160
Localité demandeur: LATOUILLE-LENTILLAC
Code postal demandeur: 46400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/09/2016
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2017