Permis d amenager Chantier commencé

06600816A0001

Nouvelle construction

Argeles-Sur-Mer / Pyrénées-Orientales / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 5 IMPASSE COPERNIC ARGELES-SUR-MER 66700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

157 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.040 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/05/2016

Décision

09/05/2016

Début chantier

02/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Argeles-Sur-Mer (66008)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66700
Adresse: 5 IMPASSE COPERNIC ARGELES-SUR-MER 66700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	161 m²	0 m²
Locaux	21 m²	157 m²
Commerce	21 m²	157 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARADISE AVENTURE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AN 302
Parcelle 2: AN 304
Parcelle 3: AN 305

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: IMPASSE COPERNIC
Localité terrain: ARGELES-SUR-MER
Commune source: 66008
SIREN demandeur: 500658893
SIRET demandeur: 50065889300010
Code APE demandeur: 93.21Z
Localité demandeur: ARGELES-SUR-MER
Code postal demandeur: 66700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 19/07/2016