Declaration prealable Autorisé

02409822D0005

Extension de surface sans transformation

Champcevinel / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 9 RUE DU CHENE VERT 24750 CHAMPCEVINEL CHAMPCEVINEL 24750

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/02/2022

Décision

15/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champcevinel (24098)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24750
Adresse: 9 RUE DU CHENE VERT 24750 CHAMPCEVINEL CHAMPCEVINEL 24750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	138 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	138 m²	19 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 82

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DU CHENE VERT
Lieu-dit terrain: 24750 CHAMPCEVINEL
Localité terrain: CHAMPCEVINEL
Commune source: 24098
Localité demandeur: CHAMPCEVINEL
Code postal demandeur: 24750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/02/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 15/06/2022

02409822D0001

Champcevinel, Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de demolir Décision du 17/11/2022

Champcevinel, Dordogne

Champcevinel, Dordogne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m²