Permis de construire Travaux terminés

03418323Z0010

Nouvelle construction

Nissan-Lez-Enserune / Hérault / Occitanie

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Adresse ZAC LA GLACIERE DOMAINE D'ERIS LOT 126 NISSAN-LEZ-ENSERUNE 34440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/04/2023

Décision

21/04/2023

Début chantier

12/06/2023

Fin travaux

28/02/2024

Localisation

Commune: Nissan-Lez-Enserune (34183)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34440
Adresse: ZAC LA GLACIERE DOMAINE D'ERIS LOT 126 NISSAN-LEZ-ENSERUNE 34440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAPITELLE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: G 2407

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAPITELLE (CAPITELLE)

SIREN 529905135

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL TILHOS

Gérant - né(e) en 1981

JEAN BAPTISTE GRIMAL

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC LA GLACIERE
Lieu-dit terrain: DOMAINE D'ERIS LOT 126
Localité terrain: NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Commune source: 34183
SIREN demandeur: 529905135
SIRET demandeur: 52990513500016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SERIGNAN
Code postal demandeur: 34410
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2024