Permis de construire Travaux terminés

01443716R0005

Nouvelle construction

Mondeville / Calvados / Normandie

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Adresse RUE EMILE ZOLA ET RUE BRIE MONDEVILLE 14120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.264 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.502 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/08/2018

Autorisation

20/07/2016

Décision

20/07/2016

Début chantier

07/12/2016

Fin travaux

31/08/2018

Localisation

Commune: Mondeville (14437)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14120
Adresse: RUE EMILE ZOLA ET RUE BRIE MONDEVILLE 14120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	466 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.798 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DU CALVADOS
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CA 213
Parcelle 2: CA 214
Parcelle 3: CA 215

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DU CALVADOS

SIREN 221401185

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE EMILE ZOLA ET RUE BRIE
Localité terrain: MONDEVILLE
Commune source: 14437
SIREN demandeur: 221401185
SIRET demandeur: 22140118500014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 31/08/2018
Date réelle d’autorisation: 20/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

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