Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
00516121H0005
Nouvelle construction
Adresse
LES SAGNAS LA SALLE_LES_ALPES 05240
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
6.562 m2
Surface démolie
1.476 m2
Surface du terrain
2.234.258 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
12/04/2022
Décision
12/04/2022
Début chantier
06/03/2023
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Salle_Les_Alpes (05161)
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 05240
- Adresse
- LES SAGNAS LA SALLE_LES_ALPES 05240
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 1.476 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 738 m2
- Service public démoli
- 738 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 738 m2 | 3.281 m2 | 738 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 738 m2 | 3.281 m2 | 738 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCV DOMAINE SKIABLE
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- AP 234
- Parcelle 2
- AP 235
- Parcelle 3
- AP 263
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ERIC GUILPART
Administrateur - né(e) en 1957
NADÈGE JOËLLE DOUBINSKY (MOTTIER)
Administrateur - né(e) en 1978
PIERRE GONTHIER
Administrateur - né(e) en 1947
PATRICK ARNAUD
Directeur Général - né(e) en 1971
DAVID PONSON
Président de SAS - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LES SAGNAS
- Localité terrain
- LA SALLE_LES_ALPES
- Commune source
- 05161
- SIREN demandeur
- 348799529
- SIRET demandeur
- 34879952900030
- Code APE demandeur
- 49.39C
- Localité demandeur
- SAINT-CHAFFREY
- Code postal demandeur
- 05330
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 12/04/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 06/03/2023
- Type de service public
- Ouvrage spécial
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0036
La Salle_Les_Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0038
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 117 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0030
La Salle Les Alpes, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0026
La Salle_Les_Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 319 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0047
La Salle_Les_Alpes, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0021
La Salle_Les_Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 218 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0015
La Salle Les Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 294 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00516121H0034
La Salle Les Alpes, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051612500016
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051612500023
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 100 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051612500022
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 100 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051612500017
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 343 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0051612500056
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 176 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051612500011
La Salle-Les-Alpes, Hautes-Alpes
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 149 m2