Permis d amenager Chantier commencé

0691941900006

Non renseigné

Saint-Didier-Au-Mont-D'or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 CHEMIN DU BOSQUET SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR 69370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/12/2019

Décision

19/12/2019

Début chantier

15/07/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Didier-Au-Mont-D'or (69194)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69370
Adresse: 1 CHEMIN DU BOSQUET SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR 69370

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARTEA PARTICIPATIONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AD 116
Parcelle 2: AD 210

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARTEA PARTICIPATIONS (ARTEA)

SIREN 798777504

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN GUILLAUME FREDERIC LAMBERT

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CHEMIN DU BOSQUET
Localité terrain: SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Commune source: 69194
SIREN demandeur: 798777504
SIRET demandeur: 79877750400019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D OR
Code postal demandeur: 69270
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/06/2020