Permis de construire Travaux terminés

04225615M0055

Nouvelle construction

Saint Marcellin En Forez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 22 RUE DE LA MARQUE SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

963 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.071 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/02/2018

Autorisation

15/03/2016

Décision

15/03/2016

Début chantier

07/02/2018

Fin travaux

23/09/2019

Localisation

Commune: Saint Marcellin En Forez (42256)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42680
Adresse: 22 RUE DE LA MARQUE SAINT MARCELLIN EN FOREZ 42680

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	963 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISONS REVOLUTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BE 324

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISONS REVOLUTION

SIREN 351781208

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RUE DE LA MARQUE
Localité terrain: SAINT MARCELLIN EN FOREZ
Commune source: 42256
SIREN demandeur: 351781208
SIRET demandeur: 35178120800027
Code APE demandeur: 70.1A
Localité demandeur: VEAUCHE
Code postal demandeur: 42340
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 07/02/2018
Date réelle d’autorisation: 15/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 23/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : - Surface : -