Permis de construire Autorisé

0060271800075

Nouvelle construction

Cagnes Sur Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 31 CHEMIN DES COLLETTES CAGNES SUR MER 06800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

117 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.379 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/06/2019

Décision

12/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cagnes Sur Mer (06027)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06800
Adresse: 31 CHEMIN DES COLLETTES CAGNES SUR MER 06800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	120 m²	117 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MA VIE LA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AR 38

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MA VIE LA

SIREN 838610558

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE JULIETTE ALICE CASTEX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

FLORENT JACQUES JEAN-MICHEL VENTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 31
Voie terrain: CHEMIN DES COLLETTES
Localité terrain: CAGNES SUR MER
Commune source: 06027
SIREN demandeur: 838610558
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAGNES SUR MER
Code postal demandeur: 06800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/06/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/04/2019

0060271800063

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 90 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2019

0060271800062

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Logements : 4 Surface : 565 m²

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Mis à jour ce mois-ci 21/02/2019

0060271800051

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Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 29 m²

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Mis à jour ce mois-ci 05/02/2019

0060271800052

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Logements : 1 Surface : 119 m²

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Mis à jour ce mois-ci 07/01/2019

0060271800048

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Logements : 43 Surface : 2.797 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2018

0060271800053

Cagnes Sur Mer, Alpes-Maritimes

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Logements : 1 Surface : 119 m²

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Logements : 1 Surface : 60 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 31 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/01/2026

0060272500278

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

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