Permis de construire Autorisé

04102820D0001

Non renseigné

Busloup / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 4 RUE DES MOULINS BUSLOUP 41160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/06/2020

Décision

11/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Busloup (41028)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41160
Adresse: 4 RUE DES MOULINS BUSLOUP 41160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: OE 923
Parcelle 2: 0E 915

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DES MOULINS
Localité terrain: BUSLOUP
Commune source: 41028
Localité demandeur: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal demandeur: 78140
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202006
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/06/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

02/12/2020

04102820D0002

Busloup, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 188 m²