Permis de construire Autorisé

0554471900001

Nouvelle construction

Rupt Aux Nonains / Meuse / Grand Est

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Adresse CR 5 DIT DE RUPT AUX NONAI RUPT AUX NONAINS 55170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.564 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

02/09/2019

Décision

02/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rupt Aux Nonains (55447)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55170
Adresse: CR 5 DIT DE RUPT AUX NONAI RUPT AUX NONAINS 55170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	782 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	782 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: E.A.R.L. MANSUY BASTIEN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZK 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

E.A.R.L. MANSUY BASTIEN

SIREN 398641241

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BASTIEN

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CR 5 DIT DE RUPT AUX NONAI
Localité terrain: RUPT AUX NONAINS
Commune source: 55447
SIREN demandeur: 398641241
SIRET demandeur: 39864124100029
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: RUPT AUX NONAINS
Code postal demandeur: 55170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 02/09/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 105 m²