Permis de construire Chantier commencé

01717221S0012

Nouvelle construction

Gemozac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BEL AIR GEMOZAC 17260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

983 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.618 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/07/2021

Décision

01/07/2021

Début chantier

15/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gemozac (17172)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17260
Adresse: BEL AIR GEMOZAC 17260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.447 m²	983 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETS LATREUILLE SA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 1054
Parcelle 2: C 1055
Parcelle 3: C 1292

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETS LATREUILLE SA

SIREN 301468153

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIENNE HELENE ANDREE LATREUILLE (VAN NIEUWENHOVE)

Autre - né(e) en 1965

ALAIN BERSANS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

CHLOE LATREUILLE (LATREUILLE)

Directeur Général - né(e) en 1992

CLAUDINE LATREUILLE (DECARNE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1938

FRANCINE JOANNE (LATREUILLE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1943

JEAN-PAUL LATREUILLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1936

XAVIER LATREUILLE

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

TRIAXE AUDIT

SIREN 833127897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BERSANS

Gérant - né(e) en 1966

MATHIEU MALBERT

Gérant - né(e) en 1993

SIMON BISTUER

Gérant - né(e) en 1994

SYLVIE CASTAGNÉ (DESTRUEL)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BEL AIR
Localité terrain: GEMOZAC
Commune source: 17172
SIREN demandeur: 301468153
SIRET demandeur: 30146815300020
Code APE demandeur: 11.01Z
Localité demandeur: GEMOZAC
Code postal demandeur: 17260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2022
Type de service public: Non rempli

Gemozac, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²