Permis d amenager Chantier commencé

02207816G0001

Nouvelle construction

Hengoat / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse PEN LAN RAOUL STATION LAN HENGOAT 22450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

808 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.378 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/04/2016

Décision

01/04/2016

Début chantier

31/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hengoat (22078)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22450
Adresse: PEN LAN RAOUL STATION LAN HENGOAT 22450

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	862 m²	404 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	862 m²	404 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT MIXTE DE SYNDICATS DE KERJAULEZ
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 829

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT MIXTE DE SYNDICATS DE KERJAULEZ

SIREN 252202460

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PEN LAN RAOUL STATION LAN
Localité terrain: HENGOAT
Commune source: 22078
SIREN demandeur: 252202460
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: LA ROCHE-DERRIEN
Code postal demandeur: 22450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 31/05/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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09/04/2018

02207818A0001

Hengoat, Côtes-d'Armor

Logements : - Surface : -